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Le bilan mensuel pour l’accueil et la prise en charge des préoccupations des citoyens

Chères citoyennes chers citoyens

 

 Nous vous adressons nos  meilleurs vœux de bonheur pour La nouvelle année 2014,et quelle  soit pleine de santé et de prospérité.

 

La Direction de l’Environnement

       La Direction
Présentation de la direction :
La  direction de l’environnement  est un organe déconcentré du Ministère chargé de l’environnement, qui veuille à l’application de réglementation environnementale en coordination avec les autres structures au niveau local sous l’autorité du wali conformément à la réglementation en vigueur.
La Direction de l’environnement s’est engagé pleinement dans le processus de développement avec des objectifs stratégiques fixés par le plan national de l’environnement qui concrétise les grandes lignes de la politique nationale de protection de l’environnement dans le cadre du développement durable.
Dans le dernier programme quinquennal (2005/2009), la Direction de l’Environnement a bénéficie d’un important programme de développement riche et diversifié, qui vise à améliorer le cadre de vie des citoyens et atténuer les impacts sur l’environnement.
Décret de création
La Direction de l’Environnement de la wilaya de Batna, qui s’est substituer à L’Inspection de l’Environnement, a été créée à l’instar des autres wilayas, conformément au décret exécutif N° 60-96 du 27/01/1997, puis elle a été reconduite en direction par le décret exécutif N° 494-03 du 17/12/2003 complétant et modifiant le décret cité en haut.  
L’organigramme de la direction
a/ Organigramme théorique
La direction de l’environnement de Batna se compose de 4 services :
1-Service de la préservation de la biodiversité, des écosystèmes.
Comporte 2 bureaux:
-Bureau de la protection de la faune et de la flore.
-Bureau de la préservation des écosystèmes.
2-Service de l’environnement urbain et industriel.
Comporte 2 bureaux:
-Bureau de promotion des activités de collecte, récupération et traitement des déchets ménagers et assimilés et inertes.
-Bureau des installations classées, des risques technologiques, des déchets spéciaux et de leur valorisation.
1-Service de la réglementation, des autorisations de la sensibilisation, de l’information et de l’éducation environnementale.
Comporte 3 bureaux:
-Bureau de la réglementation et du contentieux.
-Bureau des autorisations.
-Bureau de la sensibilisation, de l’information et de l’éducation environnementale.
1-Service de l’administration et des moyens.
Comporte 2 bureaux:
-Bureau de la gestion du personnel.
-Bureau du budget et des moyens.
b/  Organigramme pratique
1- Directeur de l’environnement
2- Secrétariat de la direction
3- Service technique
4- Bureau de la taxe écologique
5- Bureau des marchés
6- Bureau de comptabilité (équipements).
7- Bureau de comptabilité (fonctionnement).
8- Bureau de gestion du personnel et de sensibilisation.
9- Bureaux des installations classées.
10- Bureau informatique.
Projets structurants :
1-Schéma directeur de gestion des déchets solides urbains et étude pour la réalisation d’une décharge contrôlée à (Batna, Barika, Ain Touta).
2- Réalisation CET (Batna, Barika , Ain Touta).
3- Décharge contrôlée Arris.
4- Equipement d’exploitation et collecte du CET Batna
5- Réalisation Station de surveillance à Batna
6- Etude, réalisation et équipement des CET Batna, Barika, Ain Touta et décharges contrôlées Arris et Merouana.
7-  Etude, réalisation et équipement d’une maison de l’Environnement
8- Etude, réalisation et équipement de la direction de l’environnement
9- Schéma directeur de gestion des déchets solides urbains et assimilées des communes  de Ain yagout, Azil Abdelkder, Bitam, Ichmoul, Wad Elma, wled Fadhel, Thniet Elabed, Amdoukel.
10-  Etude, réalisation et équipement de 05 décharges contrôlées (1ère  & 2ème  tranches).
11-  Etude et réalisation de l’éradication des décharges sauvages de 03 agglomérations.
12-  Etude, réalisation et équipement d’un centre de tri au niveau du CET de Batna (1ère  & 2ème  tranches).
13-  Etude, réalisation et équipement d’une décharge pour les déchets inertes au niveau du CET de Batna (1ère  & 2ème  tranches).
14-  Etude, réalisation et équipement d’un centre d’incinération des déchets de soins au niveau du CET de Batna
15-  Etude, réalisation et équipement d’une antenne du CNTPP (1ère  & 2ème  tranches)
16-  Acquisition équipement d’exploitation CET Barika et Ain Touta
17-  Généralisation de l’éducation environnementale en milieu scolaire
18-  Formation du personnel des communes en gestion des déchets
19-  Etude, du Plan de Wilaya de Gestion des Déchets Spéciaux
20-  Etude, Schémas Directeur des Déchets Solides Urbains
21-  Eradication de 03 décharges sauvages (Arris, Timgad, Merouana)
22-  Etude pour la réalisation d’un parc citadin à Batna
23-  Etude pour la réalisation d’un centre pour les déchets inertes à Batna
24-  Etude pour la réalisation d’une déchetterie à Batna
Activités :
Contrôle et surveillance des installations classées. 
Sensibilisation et éducation environnementale. 
La gestion des déchets
Photos du siège et des infrastructures
+ Le siège de la direction de l’environnement
+ La maison de l’Environnement (Dar Dounia)
+ Le CNTPP de Batna
+ La station de contrôle de l’environnement
Principaux indicateurs par wilaya et par commune
  •  Par wilaya :


Données statistiques
Existant 1998
Existant 2008
Existant 2010
Quantité des déchets ménagers T/J
T/J
568,45
656,66
804,74
Nombre de Centre d'enfouissement technique
Nbr
0
0
3
Nombre de décharges contrôlées
Nbr
0
0
6
Nombre de décharges non contrôlées
Nbr
61
61
52

  •  Par commune :

 

Données statistiques
Existant 1998
Existant 2008
Existant 2010
Batna
 
 
Quantité des déchets ménagers T/J
T/J
183,5
210
223
Nombre de Centre d'enfouissement technique
Nbr
0
0
1
Nombre de décharges contrôlées
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges non contrôlées
Nbr
1
1
0
Oued Chaaba
 
 
Quantité des déchets ménagers T/J
T/J
3,05
3,5
3,6
Nombre de Centre d'enfouissement technique
Nbr
0
0
1
Nombre de décharges contrôlées
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges non contrôlées
Nbr
1
1
0
Fesdis
 
 
Quantité des déchets ménagers T/J
T/J
3,04
3,48
3,76
Nombre de Centre d'enfouissement technique
Nbr
0
0
1
Nombre de décharges contrôlées
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges non contrôlées
Nbr
1
1
0
Barika
 
 
Quantité des déchets ménagers T/J
T/J
54,7
62,6
74,8
Nombre de Centre d'enfouissement technique
Nbr
0
0
1
Nombre de décharges contrôlées
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges non contrôlées
Nbr
1
1
0
M'Doukal
 
 
Quantité des déchets ménagers T/J
T/J
3,8
4,33
4,5
Nombre de Centre d'enfouissement technique
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges contrôlées
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges non contrôlées
Nbr
1
1
1
Bitam
 
 
Quantité des déchets ménagers T/J
T/J
4,87
5,57
5,87
Nombre de Centre d'enfouissement technique
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges contrôlées
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges non contrôlées
Nbr
1
1
1
Ain Touta
 
 
Quantité des déchets ménagers T/J
T/J
33,04
37,8
41,1
Nombre de Centre d'enfouissement technique
Nbr
0
0
1
Nombre de décharges contrôlées
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges non contrôlées
Nbr
1
1
0
Maafa
 
 
Quantité des déchets ménagers T/J
T/J
1,46
1,67
1,8
Nombre de Centre d'enfouissement technique
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges contrôlées
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges non contrôlées
Nbr
1
1
1
Ouled Aouf
 
 
Quantité des déchets ménagers T/J
T/J
0,6
0,7
0,86
Nombre de Centre d'enfouissement technique
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges contrôlées
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges non contrôlées
Nbr
1
1
1
Beni Fedhala
 
 
Quantité des déchets ménagers T/J
T/J
0,36
0,41
0,47
Nombre de Centre d'enfouissement technique
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges contrôlées
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges non contrôlées
Nbr
1
1
1
Merouana
 
 
Quantité des déchets ménagers T/J
T/J
26
29,74
37,81
Nombre de Centre d'enfouissement technique
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges contrôlées
Nbr
0
0
1
Nombre de décharges non contrôlées
Nbr
1
1
0
Oued El-Ma
 
 
Quantité des déchets ménagers T/J
T/J
7,09
8,11
8,18
Nombre de Centre d'enfouissement technique
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges contrôlées
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges non contrôlées
Nbr
1
1
1
Hidoussa
 
 
Quantité des déchets ménagers T/J
T/J
0,8
0,9
0,95
Nombre de Centre d'enfouissement technique
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges contrôlées
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges non contrôlées
Nbr
1
1
1
Ksar Bellezma
 
 
Quantité des déchets ménagers T/J
T/J
2,5
2,85
3,6
Nombre de Centre d'enfouissement technique
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges contrôlées
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges non contrôlées
Nbr
1
1
1
N'Gaous
 
 
Quantité des déchets ménagers T/J
T/J
16,5
18,9
24
Nombre de Centre d'enfouissement technique
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges contrôlées
Nbr
0
0
1
Nombre de décharges non contrôlées
Nbr
1
1
0
Boumaguer
 
 
Quantité des déchets ménagers T/J
T/J
3,87
4,43
4,74
Nombre de Centre d'enfouissement technique
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges contrôlées
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges non contrôlées
Nbr
1
1
1
Sefiane
 
 
Quantité des déchets ménagers T/J
T/J
6,24
7,14
7,4
Nombre de Centre d'enfouissement technique
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges contrôlées
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges non contrôlées
Nbr
1
1
1
Arris
 
 
Quantité des déchets ménagers T/J
T/J
18,33
20,97
21,07
Nombre de Centre d'enfouissement technique
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges contrôlées
Nbr
0
0
1
Nombre de décharges non contrôlées
Nbr
1
1
0
Tighanimine
 
 
Quantité des déchets ménagers T/J
T/J
2,55
2,95
1,66
Nombre de Centre d'enfouissement technique
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges contrôlées
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges non contrôlées
Nbr
1
1
1
Tazoult
 
 
Quantité des déchets ménagers T/J
T/J
11,62
13,26
13,62
Nombre de Centre d'enfouissement technique
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges contrôlées
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges non contrôlées
Nbr
1
1
1
Ayoun El Assafir
 
 
Quantité des déchets ménagers T/J
T/J
3,75
4,32
5,8
Nombre de Centre d'enfouissement technique
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges contrôlées
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges non contrôlées
Nbr
1
1
1
Ras El Ayoun
 
 
Quantité des déchets ménagers T/J
T/J
13,8
15,79
17,21
Nombre de Centre d'enfouissement technique
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges contrôlées
Nbr
0
0
1
Nombre de décharges non contrôlées
Nbr
1
1
0
Gousbat
 
 
Quantité des déchets ménagers T/J
T/J
8,25
9,44
10,2
Nombre de Centre d'enfouissement technique
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges contrôlées
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges non contrôlées
Nbr
1
1
1
Guigba
 
 
Quantité des déchets ménagers T/J
T/J
4,07
4,65
5,12
Nombre de Centre d'enfouissement technique
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges contrôlées
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges non contrôlées
Nbr
1
1
1
Rahbat
 
 
Quantité des déchets ménagers T/J
T/J
3,79
4,34
4,86
Nombre de Centre d'enfouissement technique
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges contrôlées
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges non contrôlées
Nbr
1
1
1
Talkhamt
 
 
Quantité des déchets ménagers T/J
T/J
7,43
12,51
14,2
Nombre de Centre d'enfouissement technique
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges contrôlées
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges non contrôlées
Nbr
1
1
1
Ouled Sellam
 
 
Quantité des déchets ménagers T/J
T/J
7,5
8,6
9,8
Nombre de Centre d'enfouissement technique
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges contrôlées
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges non contrôlées
Nbr
1
1
1
Djezzar
 
 
Quantité des déchets ménagers T/J
T/J
9,3
10,64
13,22
Nombre de Centre d'enfouissement technique
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges contrôlées
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges non contrôlées
Nbr
1
1
1
Ouled Ammar
 
 
Quantité des déchets ménagers T/J
T/J
2,2
2,52
2,7
Nombre de Centre d'enfouissement technique
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges contrôlées
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges non contrôlées
Nbr
1
1
1
Azil AEK
 
 
Quantité des déchets ménagers T/J
T/J
6,4
7
7,1
Nombre de Centre d'enfouissement technique
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges contrôlées
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges non contrôlées
Nbr
1
1
1
Chemora
 
 
Quantité des déchets ménagers T/J
T/J
7,96
9,11
13,9
Nombre de Centre d'enfouissement technique
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges contrôlées
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges non contrôlées
Nbr
1
1
1
Boulhilet
 
 
Quantité des déchets ménagers T/J
T/J
3,45
3,95
4,5
Nombre de Centre d'enfouissement technique
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges contrôlées
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges non contrôlées
Nbr
1
1
1
El-Madher
 
 
Quantité des déchets ménagers T/J
T/J
9,8
11,21
14,26
Nombre de Centre d'enfouissement technique
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges contrôlées
Nbr
0
0
1
Nombre de décharges non contrôlées
Nbr
1
1
0
Djerma
 
 
Quantité des déchets ménagers T/J
T/J
1,28
1,46
1,73
Nombre de Centre d'enfouissement technique
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges contrôlées
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges non contrôlées
Nbr
1
1
1
Ain Yagout
 
 
Quantité des déchets ménagers T/J
T/J
3,78
4,32
4,37
Nombre de Centre d'enfouissement technique
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges contrôlées
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges non contrôlées
Nbr
1
1
1
Boumia
 
 
Quantité des déchets ménagers T/J
T/J
0,3
0,36
0,38
Nombre de Centre d'enfouissement technique
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges contrôlées
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges non contrôlées
Nbr
1
1
1
Timgad
 
 
Quantité des déchets ménagers T/J
T/J
5,75
8,27
10,04
Nombre de Centre d'enfouissement technique
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges contrôlées
Nbr
0
0
1
Nombre de décharges non contrôlées
Nbr
1
1
0
Ouled Fadhel
 
 
Quantité des déchets ménagers T/J
T/J
5,2
5,95
6,46
Nombre de Centre d'enfouissement technique
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges contrôlées
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges non contrôlées
Nbr
1
1
1
Ain Djasser
 
 
Quantité des déchets ménagers T/J
T/J
6,92
7,92
9,39
Nombre de Centre d'enfouissement technique
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges contrôlées
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges non contrôlées
Nbr
1
1
1
El Hassi
 
 
Quantité des déchets ménagers T/J
T/J
2,9
3,34
3,95
Nombre de Centre d'enfouissement technique
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges contrôlées
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges non contrôlées
Nbr
1
1
1
Ouled si sliman
 
 
Quantité des déchets ménagers T/J
T/J
5,96
7,47
10,40
Nombre de Centre d'enfouissement technique
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges contrôlées
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges non contrôlées
Nbr
1
1
1
Lemcen
 
 
Quantité des déchets ménagers T/J
T/J
1,9
2,2
2,56
Nombre de Centre d'enfouissement technique
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges contrôlées
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges non contrôlées
Nbr
1
1
1
Taxlent
 
 
Quantité des déchets ménagers T/J
T/J
3,3
3,77
4,28
Nombre de Centre d'enfouissement technique
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges contrôlées
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges non contrôlées
Nbr
1
1
1
Seriana
 
 
Quantité des déchets ménagers T/J
T/J
6,14
7,02
10,71
Nombre de Centre d'enfouissement technique
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges contrôlées
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges non contrôlées
Nbr
1
1
1
Zana elbaidha
 
 
Quantité des déchets ménagers T/J
T/J
4,86
5,56
6,37
Nombre de Centre d'enfouissement technique
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges contrôlées
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges non contrôlées
Nbr
1
1
1
Lazrou
 
 
Quantité des déchets ménagers T/J
T/J
1,93
2,2
2,6
Nombre de Centre d'enfouissement technique
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges contrôlées
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges non contrôlées
Nbr
1
1
1
Seggana
 
 
Quantité des déchets ménagers T/J
T/J
1,96
2,25
2,88
Nombre de Centre d'enfouissement technique
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges contrôlées
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges non contrôlées
Nbr
1
1
1
Tilatou
 
 
Quantité des déchets ménagers T/J
T/J
0,99
1,15
1,2
Nombre de Centre d'enfouissement technique
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges contrôlées
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges non contrôlées
Nbr
1
1
1
Theniet El abed
 
 
Quantité des déchets ménagers T/J
T/J
4,4
5,05
5,67
Nombre de Centre d'enfouissement technique
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges contrôlées
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges non contrôlées
Nbr
1
1
1
Oued Taga
 
 
Quantité des déchets ménagers T/J
T/J
6,8
7,77
9,04
Nombre de Centre d'enfouissement technique
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges contrôlées
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges non contrôlées
Nbr
1
1
1
Chir
 
 
Quantité des déchets ménagers T/J
T/J
2,33
2,67
2,74
Nombre de Centre d'enfouissement technique
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges contrôlées
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges non contrôlées
Nbr
1
1
1
Menaa
 
 
Quantité des déchets ménagers T/J
T/J
5,03
5,77
9,15
Nombre de Centre d'enfouissement technique
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges contrôlées
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges non contrôlées
Nbr
1
1
1
Tigharghar
 
 
Quantité des déchets ménagers T/J
T/J
2,55
2,95
3,4
Nombre de Centre d'enfouissement technique
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges contrôlées
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges non contrôlées
Nbr
1
1
1
Bouzina
 
 
Quantité des déchets ménagers T/J
T/J
5,84
6,7
12,75
Nombre de Centre d'enfouissement technique
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges contrôlées
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges non contrôlées
Nbr
1
1
1
Larbaa
 
 
Quantité des déchets ménagers T/J
T/J
 /
 /
Nombre de Centre d'enfouissement technique
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges contrôlées
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges non contrôlées
Nbr
1
1
1
Ichemoul
 
 
Quantité des déchets ménagers T/J
T/J
4,16
4,77
7,57
Nombre de Centre d'enfouissement technique
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges contrôlées
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges non contrôlées
Nbr
1
1
1
Foum Toub
 
 
Quantité des déchets ménagers T/J
T/J
2,45
2,8
2,97
Nombre de Centre d'enfouissement technique
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges contrôlées
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges non contrôlées
Nbr
1
1
1
Inoughissen
 
 
Quantité des déchets ménagers T/J
T/J
1,64
1,87
1,73
Nombre de Centre d'enfouissement technique
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges contrôlées
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges non contrôlées
Nbr
1
1
1
T'Kout
 
 
Quantité des déchets ménagers T/J
T/J
4,46
5,1
8,1
Nombre de Centre d'enfouissement technique
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges contrôlées
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges non contrôlées
Nbr
1
1
1
Kimel
 
 
Quantité des déchets ménagers T/J
T/J
1,26
1,44
2,08
Nombre de Centre d'enfouissement technique
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges contrôlées
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges non contrôlées
Nbr
1
1
1
Ghassira
 
 
Quantité des déchets ménagers T/J
T/J
2,74
3,14
3,63
Nombre de Centre d'enfouissement technique
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges contrôlées
Nbr
0
0
0
Nombre de décharges non contrôlées
Nbr
1
1
1

  • Projets par communes avec des photos sur les sites

Décharge contrôlée de Ras Layoun

 

Décharge contrôlée de N’Gaoues


 

Décharge contrôlée de Mérouana
Décharge contrôlée de َArris

 
ET de Ain Touta


 

  • Les dossiers administratifs
  • Dossier de création d’une installation classée :
  1. Etude d’impact approuvée
  2. Etude de danger approuvée
  3. Enquête publique  
  4. Nom du promoteur sa forme juridique
  5. Nature volume activités
  6. Procédés de fabrication
  7. Emplacement établissement 1/25.000éme et 1/50.000éme
  8. Plan destitution l’échelle de ½.500éme
  9. Plan d’ensemble l’échelle de 1/200éme

  • Dossier de la procédure Examen E.I.E :

  1. E.I.E en 10 exemples
  2. Examen de l’E.I.E
  3. Rapport d’examen
  4. Consultation de l’E.I.E
  5. Résultats de consultation (sans réserve)
  6. Prise en considération
  7. Enquête publique
  8. Résultat de l’enquête (sans réserve)
  9. Arête d’approbation de l’E.I.E transmet de dossier à la commission

 Dossier d’annulation de la taxe sur les activités polluantes et dangereuses :
  1. Demande manuscrite signée par le concerné et destinée au directeur de la direction de l’environnement.
  2. Photocopie du registre de commerce (légalisée).
  3. Photocopie de la radiation du registre de commerce ou attestation de non activité (originale).
  4. Extrait de rôle présenté en cas de réclamation (originale).

  • Contacts
  • Adresse du Siege :

Direction de l’environnement
La nouvelle cité administrative
La verdure _ Batna.

 

  •  Numéros du Téléphone / Fax :

Tel : 033/85/11/15 _ 033/85/11/61.
Fax : 033/85/11/15.

       

 

 

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