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Le bilan mensuel pour l’accueil et la prise en charge des préoccupations des citoyens

Chères citoyennes chers citoyens

 

 Nous vous adressons nos  meilleurs vœux de bonheur pour La nouvelle année 2014,et quelle  soit pleine de santé et de prospérité.

 

La direction de la conservation foncière

        La Direction

 

La direction de la conservation foncière de la wilaya de Batna a été crée en 1991, dans le cadre de la réorganisation des services extérieurs des domaines et de la Conservation foncière ; Etant un organisme administrative, notre direction relève de la direction générale du domaine national sous la tutelle du ministère des finances.
Les missions de la direction de la conservation foncière consistent a :
-     Organiser la mise en œuvre des opérations relatives a institution du livre foncier et à sa
tenue à jour régulière ;
-     Veiller à l'organisation du cadre d'intervention des opérations de publicité foncière ;
-     Suivre les affaires contentieuses se rapportant à la publicité foncière portées devant les
instances judiciaires;
-     Veiller au fonctionnement régulier des conservations foncières;
-     Analyser périodiquement l'activité des ses services, d'en dresser synthèse et d'en faire
communication aux autorités hiérarchiques ;
-     Faire assurer la conservation et la sécurité des actes, plans et tous les documents
déposés dans les conservations foncières.
-     Etablissement des titres de propriété dans le cadre de la loi 07/02 du 27/02/2007
relative à la constatation du droit de propriété par voie de l'enquête foncière.
Le rôle des services de l’administration de la conservation consiste généralement en la publication des actes et documents relatifs aux transactions immobilières sur le droit de propriété et autres droits immobiliers, I’ immatriculation des immeubles cadastrés, ainsi que la tenue du fichier immobilier et la délivrance de renseignements aux différents usagers, et ce conformément aux règles régissant la publicité foncière.
Ces activités visent essentiellement à garantir la protection de la propriété foncière et veiller par la même à la stabilité des transactions immobilières permettant ainsi la dynamisation du marché foncier aussi bien que son développement.

2/ Décret de Création
Décret exécutif n° 91/65 du 02 mars 1991 portant organisation des services extérieurs des Domaines et de la Conservation foncière.

3/organigramme
La direction de la conservation foncière comprend sous l’autorité du directeur de la conservation foncière de wilaya :
Deux (02) services :
1- Service Des Opérations De Publicité Foncière
Ce service est chargé de :

  • mettre en œuvre les procédures prévues en matière de publicité foncière, d'immatriculation des immeubles cadastres et de délivrance des renseignements immobiliers et fonciers;
  • d'instruire les affaires contentieuses portées devant les instances judiciaires.

II est organisé en deux (02) bureaux:
>     Le bureau de la Vérification des Operations de publicité Foncière du Contentieux et
de la documentation;
>     Le bureau de la Constitution du Livre Foncier et de la Concordance avec le cadastre
est chargé.
2- Service de l'Organisation de I’ Analyse et du Contrôle
Ce service est charge de :
  • d'assurer le suivi, la Coordination et le Contrôle des activités des conservations foncières ;
  • de suivre les applications informatiques en matière de conservation foncière ;
  • d'assurer la conservation et la sécurité des archives foncières et cadastrales.

II est organise en deux (02) bureaux :
>     Le bureau de {'Organisation du Traitement de /'Information et des Méthodes;
>     Le bureau du Contrôle de la Gestion des Conservations Foncières, de l’Analyse et des statistiques.

c.       Implantationdes Structures :
Conformément aux dispositions de l’arrêté ministériel du 31 Décembre 1991 portant désignation des conservations foncières et fixant leur compétence territoriale, les cinq (05) conservations foncières dépendant de la DCF de Batna et implantées au niveau des daïrates de Batna, Arris, Merouana, Ain Touta et Barika, s’étale pour chacune d’elles à plusieurs communes, comme indiqué ci-dessous :
Siège Administratif
Direction de la Conservation Foncière de la Wilaya de Batna
Adresse : Cité ANNASR, Ancien Cité
CF Batna, CF Arris, CF Merouana, CF
Administrative, BT n°04 RDC Batna
AinTouta, CF Barika
Tél/Fax : (033) 86.75.15
 
Siège Administratif
1- CF BATNA
Adresse : Ancien Hôtel des finances
Batna, Tazoult, Oued Chaaba, Ouled Fadel,
1ier étage, Rue de la République - Batna
Ouyoun El Assafir, Timgad, El Madher, Djerma,
Tél/Fax : (033) 80.37.36
Boumia, Chemora, Boulhilat, Ain Yagout, Fesdis.
Siège Administratif
2- CF ARRIS
Adresse : Place El Amir Abd El Kader
Arris, Tighanimine, T’Kout, Ghassira, Kimel,
Centre ville - Arris
Ichmoul, Foum Toub, Inoughissen, Teniet El
Tél/Fax : (033) 84.58.04
Abed, Menaa, Tigherghar, Larbaa, Bouzina, Oued  
 
Taga, Chir.
Siège Administratif
3- CF MEROUANA
Adresse : Hôtel des finances 2ième étage,
Merouana, Hidoussa, Oued EL Ma, Ksar  
Cité 20 Août - Batna
Bellezma, Seriana, Lazrou, Zana El beida, Ain
Tél/Fax : (033) 80.57.26
Djasser, Ras El Aioun, Elkassabat, Guigba,
 
Rahbat, Talikhamt, Ouled Sella
Siège Administratif
4- CF AINTOUTA
Adresse : Rue Bahma Ali - AinTouta
AinTouta, Maafa, Ouled Aouf, Beni Fedala
Tél/Fax : (033) 83.51.83
El Hakania, Seggana, Tilatou.
Siège Administratif
5- CF BARIKA
Adresse : Cité 08 Mai 1945 face au
Barika, Ouled Ammar, Azil A.E.K (ex Metkaouak)
siège APC - Barika
Bitam, Amdoukal, Djazzar, Soufiane, Lemsane,
Tél/Fax : (033) 89.40.89
Boumagueur, Taxlent, Ouled Si Slimane, N’Gaous
Photos du Siege et des Infrastructures
4/ Projets structurants
II y a lieu de signaler la réalisation de trois (03) principaux projets, en commun avec la direction de wilaya des domaines; car il s'agit des Centres Fonciers Intercommunaux destinés pour les nouveaux sièges des conservations foncières et des inspections des domaines ; implantés au niveau des chefs lieu des daïras suivantes : Barika et Ain Touta (opérationnel) - Batna (travaux avancés)
5/ Les activités
Les activités de nos services au titre de 1'année 2011 se résument comme suit:
1-Formalités De Publicité Foncière Des Différents Actes Déposés
II est utile de souligner que les formalités de publicité foncière des actes déposés auprès des conservations foncières concernant essentiellement la publication des actes, décisions judiciaires et tout documents relatifs a la propriété foncière et aux droits réels immobiliers, formalités d'inscription des hypothèques et privilèges, les mentions en marge de documents publics, les radiations des hypothèques et privilèges, et publication des décisions judiciaires portant saisies immobilières.
Vu le dynamisme que connait le marche immobilier ces derniers temps, cette activité enregistre également une croissance considérable au titre de 1'année 2011.
L'état ci-dessous fait apparaitre la situation au 31/12/2011.

 
Conservation Foncière
Documents Reçus
Formalités exécutées
Dépôts refusés
Formalités rejetées
BATNA
4265
4263
2
0
ARRIS
1639
1632
7
0
MEROUANA
1455
1432
23
0
AINTOUTA
781
779
2
0
BARIKA
2001
1992
9
0
TOTAL
10141
10098
43
0

A cet effet, nous soulignons 1'importance du volume d'actes publics a {'occasion des projets relatifs a la promotion immobilière notamment ceux concernant le logement social participatif vu la priorité qui lui est accordée par les autorités supérieures dans la cadre des programmes de développement national.

2- Prestations Et Délivrance De Renseignements :
Les différentes prestations fournies par les Conservations Foncières consistent en :
-  Délivrance de renseignement sur formalité requises par les divers rédacteurs d'actes en vue de
connaitre la situation juridique des immeubles ou droits réels immobiliers objet des actes a
publier.
-  Délivrance de renseignements hors formalité requis par les différents usagers (organismes
publics et prives, particuliers, promoteurs ...) sous forme de certificats négatifs ou états complets
de renseignement sur la base des données portées au fichier immobilier tenu par nos services.
-  Délivrance de copies des documents publics ou fiches détenues et archives au niveau des
conservations foncières.
L'état ci-après fait apparaître la situation au 31/12/2011.

onservation * Foncière
Renseignements sur formalité
Renseignements hors formalité
Copie de documents publies et/ou des fiches
requis
délivrés
rejetés
requis
délivrés
rejetés
requis
délivrés
rejetés
BATNA
0
0
0
16510
16510
0
2310
2310
0
ARRIS
5
5
0
10710
10710
0
2310
2310
0
MEROUANA
75
75
0
1878
1878
0
98
98
0
AINTOUTA
0
0
0
6603
6603
0
178
178
0
BARIKA
559
559
0
5611
5611
0
324
324
0
TOTAL
639
639
0
41312
41312
0
2985
2985
0
3- Recettes (Recouvrement Des Taxes Et Droits) :
Les recettes des Conservations Foncières sont constituées essentiellement par le recouvrement des droits et taxes perçus a 1'occasion de 1'accomplissement des formalités de publicité foncière et de la délivrance de renseignement comme il a été indique ci-dessus.
Ces recettes au titre de 1'année 2011 sont détaillées dans le tableau ci-après :

nservation Foncière
Taxe de publicité foncière
Taxe de publicité foncière (DA)
 
Total(DA)
BATNA
48 829 912,72
6 681 800,00
/
55.511.712,72
ARRIS
6 802 181,49
3 085 200,00
18000,00
8.180.531,70
MEROUANA
5 247 788,61
3 247 100,00
/
5.717.992,77
AIN TOUTA
2 757 631,70
5 404 900,00
/
8.494.888,61
BARIKA
4 145 792,77
1 572 200,00
/
9.887.381,49
to t a l
67 783 307,29
19 991 200,00
18.000,00
87.792.507,29

4- Cadastres et Délivrance de Livrets fonciers:
En matière de cadastre général, il est établi par le conservateur foncier des titres fonciers soit un livret foncier a r occasion de 1'immatriculation définitive, soit un certificat d'immatriculation provisoire a la demande de 1'ayant droit et ce sur la base des documents cadastraux déposés a la conservation foncière par les services du cadastre.
Les tableaux ci-après font ressortir la situation d'avancement des opérations d'immatriculation pour chaque commune cadastrée (cadastre urbain, rural ou steppique) ct dont les documents sont remis a nos services :

Communes
Nombre de sections déposés
N ombre d'ilots de propriétés
Nombre d'ilots de propriétés immatriculées définitivement
Nombre d'ilots de propriétés immatriculées provisoirement
Nombre d'ilots de propriétés immatriculées au compte (inconnu)
Nombre de livrets fonciersétablis
Nombre de livrets fonciers délivrés
Nombre de certificats provisoires délivrés
BATNA
 (DEPOT 01)
11
97
97
00
00
97
67
00
BATNA (DEPOT 02)
03
171
171
00
00
171
78
00
BATNA
(DEPOT 03)
08
257
257
00
00
257
128
00
BATNA (DEPOT 04)
07
436
436
00
00
436
131
00
BATNA
 (DEPOT 05)
11
1583
1583
00
00
1583
387
00
BATNA (DEPOT 06)
07
1118
1118
00
00
1118
113
00
BATNA(DEPOT 07)
01
16
16
00
00
16
02
00
BATNA(DEPOT 08)
04
555
555
00
00
555
72
00
BATNA (DEPOT 09)
39
3234
52
3182
734
52
41
58
BATNA(DEPOT 10)
01
53
04
49
11
04
01
00
BATNA(DEPOT 11)
26
738
04
2714
755
04
18
30
BATNA(DEPOT 12)
04
105
01
104
12
01
01
05
BATNA (DEPOT 13)
10
1288
06
1282
399
06
02
12
MEROUANA
50
635
286
349
36
47
47
158
TOTAL
182
10286
4586
7680
1947
4347
1088
263

CADASTRE RURAL

Communes

Nombre de sections déposés

N ombre d'ilots de propriétés

Nombre d'ilots de propriétés immatriculées définitivement

Nombre d'ilots de propriétés immatriculées provisoirement

Nombre d'ilots de propriétés immatriculées au compte (inconnu)

Nombre de livrets fonciers

établis

Nombre de livrets fonciers délivrés

Nombre de certificats provisoires délivrés

TAZOULT

11

1145

1145

00

00

1145

1143

00

ELMADER

15

551

551

00

00

551

308

00

FESDIS

12

1309

1099

210

87

1099

700

09

TIMGAD

55

2419

1054

1365

368

1054

530

18

OUED GHAABA

56

1281

426

855

255

426

415

03

CHEMORA

14

1125

1125

00

00

1125

529

00

BOULHILET

10

150

00

150

00

00

00

00

KSAR BELLEZMA

23

2181

1202

766

213

1202

405

150

RASELAIOUN

07

2078

1264

814

103

1264

304

21

MEROUANA

05

491

491

00

00

491

344

00

OUED EL MA

18

735

436

146

153

436

124

10

LEMSANE

17

4326

4326

00

00

4326

1077

00

OULEDSISLIMANE

21

6739

6739

00

00

6739

1150

00

SEGGANA

34

466

451

00

15

451

451

15

AINTOUTA

40

4160

3226

00

934

1388

1384

467

OUED TAGA

65

1608

888

22

176

888

888

22

TOTAL

403

30764

24423

4328

2304

22585

9752

715


CADASTRE STEPPIQUE

Communes

Nombre de sections déposés

N ombre d'ilots de propriétés

Nombre d'ilots de propriétés immatriculées définitivement

Nombre d'ilots de propriétés immatriculées provisoirement

Nombre d'ilots de propriétés immatriculées au compte (inconnu)

Nombre de livrets fonciers

établis

Nombre de livrets fonciers délivrés

Nombre de certificats provisoires délivrés

SEGGANA

02

14

14

00

00

14

14

00

TILATOU

04

43

43

00

00

43

43

00

BARIKA

03

11

11

00

00

11

11

00

M'DOUKEL

02

07

07

00

00

07

07

00

DJEZZAR

04

11

11

00

00

11

11

00

OULEDAMMAR

01

19

19

00

00

19

19

00

AZIL A.E.K

08

45

45

00

00

45

45

00

BITAM

09

48

48

00

00

48

48

00

TOTAL

33

198

198

00

00

198

198

00

5-NUMERISATION DES ARCHIVES (GESTION ELECTRONIQUE DES DOCUMENT FONCIERS)
Au cours de l’année 2006, la Direction Générale du Domaine National a lance un programme de gestion électronique qui s'agit de la numérisation des archives des Conservations Foncières mères dénommé AUTARK-DGDN.
Ce programme consiste 0 scanner et traiter tous les documents de la Conservation Foncière Mère, afin d'exploiter les données résultant a 1'avenir dans les prestations fournies.
le tableau ci-dessous, représente l’état d'avancement de 1'opération de numérisation arrêtée au 31/12/2011.
ype d'archive
Documents Scannés
Documents Indexes
Documents
"Graves sur CD
Taux
de Réalisation
Désignation                Nbre
Nbre
Reste
%.
Nbre
Reste
  %
Nbre
%
lére Phase: REG 1ST RES
 
 
Répertoire
114
114
0
 %100
114
0
 %100
114
 %100
 %100
Dépôt de formalité
70
69
01
 %100
69
0
 %100
69
 %100
 %100
Radiation
02
02
0
% 100
02
0
% 100
02
% 100
% 100
Table Alphabétique
26
26
0
 %100
26
0
 %100
26
 %100
 %100
2éme Phase: FICHES
 
 
Personnelle
38831
38831
0
 %100
38831
0
 %100
38831
 %100
 %100
Alphabétique
41994
41994
0
 %100
41994
0
%100
41994
 %100
 %100
Fiche parcellaire
6389
6389
0
% 100
6389
0
% 100
6389
% 100
% 100
Fiche générale
7593
7593
0
 %100
7593
0
 %100
7593
 %100
 %100
Fiche particulière
21435
21435
0
 %100
21435
0
% 100
21435
 %100
 %100
3ème Phase: VOLUMES
 
 
Volumes d'actes publics
1680
326
1354
%19.40
326
1354
%19.40
326
%19.40
%19.40
6- Operations de constatation de la propriété foncière par voie de l’enquête foncière :
II s'agit de la nouvelle mission qui a été allouée a la direction de la conservation foncière en vertu de la loi n° 07/02 du 27/02/2007 et le décret exécutif n° 08/147 du 19/05/2008 dont le but est d'établir et de délivrer des titres de propriété au profit des citoyens sur les biens immeubles de nature «MELK» non cadastres et dont ils ont la possession conformément aux dispositions de la prescription acquisitive, ces opérations ont été débuté en 2009.
Le tableau ci-après reflète la situation de la constatation du droit de propriété et d'établissement des titres par voie d’Enquête foncière arrêtée au 31/12/2011.
Communes
Nbre dossiers déposés
acceptés
refusés
Décisions
d'ouverture de
l' Enquête
Enquête en cours
Décisions
d'immatriculation
Décisions de refus d'immatriculation
litres délivrés
CF BATNA
BATNA
159
158
01
158
119
39
/
39
TAZOULT
08
08
/
08
05
03
/
03
OUED CHAABA
/
/
/
/
/
/
/
/
OULED FADHAL
04
04
/
04
03
01
/
01
OUYOUN ASSAFIR
14
14
/
14
08
05
/
05
TIMGAD
01
01
/
01
/
/
01
/
ELMADER
04
04
/
04
03
01
/
01
DJERMA
03
03
/
03
03
/
/
/
BOUMIA
10
10
/
10
05
04
/
04
CHEMORA
60
57
03
57
39
16
02
16
BOULHILET
/
/
/
/
/
/
/
/
AIN YAGOUT
/
/
/
/
/
/
/
/
FESDIS
27
27
/
27
17
10
/
10
CF BARIKA
BARIKA
/
/
/
/
/
/
/
/
OULED AMMAR
/
/
/
/
/
/
/
/
AZIL ABDELKADER
/
/
/
/
/
/
/
/
BITAM
/
/
/
/
/
/
/
/
AMDOUKEL
/
/
/
/
/
/
/
/
ELDJAZZAR
/
/
/
/
/
/
/
/
SEFIANE
19
18
01
18
07
11
/
11
LAMSEN
/
/
/
/
/
/
/
/
BOUMGUER
07
07
/
07
04
03
/
03
TAXELANET
14
14
/
14
14
/
/
/
OULED SI SLIMEN
/
/
/
/
/
/
/
/
N’GAOUS
196
193
03
193
95
90
08
90
CF MEROUANA
MEROUANA
55
55
/
55
12
43
/
43
HIDOUSSA
03
03
/
03
01
02
/
02
OUED ELMA
/
/
/
/
/
/
/
/
K’SAR BELEZMA
23
23
/
23
23
/
/
/
ELHASSI
08
08
/
08
08
/
/
/
SERIANA
17
17
/
17
08
09
/
09
LAZROU
01
01
/
01
01
/
/
/
CF MEROUANA
ZANA BAYDA
/
/
/
/
/
/
/
/
AIN DJESSER
/
/
/
/
/
/
/
/
RAS ELOUYOUN
31
30
01
30
19
09
02
09
EL KOSBAT
/
/
/
/
/
/
/
/
GUIGBA
15
14
01
14
04
10
/
10
REHBET
25
24
01
24
04
20
/
20
TALKHEMET
18
18
/
18
12
06
/
06
OULED SALLEM
18
18
/
18
10
08
/
08
CF AIN TOUTA
AIN TOUTA
05
05
/
05
05
/
/
/
MAAFA
04
04
/
04
00
04
/
04
OULED AOUF
/
/
/
/
/
/
/
/
BENI FEDALA HAKANIA
/
/
/
/
/
/
/
/
SEGGANA
/
/
/
/
/
/
/
/
TILATOU
/
/
/
/
/
/
/
/
CF ARRIS
ARRIS
87
85
02
85
56
26
03
26
TIGHANIMIN
08
08
/
08
08
/
/
/
TKOUT
11
11
/
11
10
/
01
/
GHASSIRA
08
08
/
08
04
04
/
04
KIMEL
/
/
/
/
/
/
/
/
ICHEMOUL
58
58
/
58
40
18
/
18
FOUM TOUB
08
08
/
08
00
11
01
11
INOUGHISSEN
/
/
/
/
/
/
/
/
THENIET ELABED
48
48
/
48
48
/
/
/
MENAA
01
01
/
01
00
01
/
01
TIGHARGHAR
01
01
/
01
00
01
/
01
LARBAA
/
/
/
/
/
/
/
/
BOUZINA
/
/
/
/
/
/
/
/
OUED TAGGA
/
/
/
/
/
/
/
/
CHIR
08
08
/
08
07
01
/
01
TOTAL
987
974
13
974
602
356
18
356

 

 

 

 

    

       

 

 

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